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Une assurance RC aide l’entrepreneur à éviter de courir des risques inutiles. Un accident est en effet vite arrivé, et l’erreur est humaine. L'assurance responsabilité civile pour indépendants de Liantis est donc faite pour vous.
En tant qu'indépendant, votre assurance responsabilité civile familiale ne vous est d'aucune utilité. Cette assurance privée ne couvre pas les dommages résultant de vos activités professionnelles. Contrairement à l’assurance responsabilité civile pour entreprises, qui couvre - indépendamment de la couverture choisie - l’ensemble des dommages corporels, matériels et immatériels résultant de vos activités professionnelles.
La responsabilité d'un entrepreneur peut être engagée pour divers motifs :
Vous pouvez vous adresser à Liantis pour vous assurer contre tous ces risques.
L’assurance RC exploitation couvre les dommages provoqués aux tiers pendant l’exercice de vos activités. Il s'agit de dommages matériels, corporels et immatériels provoqués par une erreur de manipulation, un oubli de la part de votre entreprise ou d’un de vos collaborateurs.
Vous pouvez également souscrire une assurance complémentaire couvrant les dommages aux biens qui vous sont confiés. Cette dernière a du sens lorsque votre entreprise effectue des travaux (de réparation) sur, par exemple, des voitures, des appareils, des vêtements, des meubles, etc. ou lorsque vous louez des biens pour réaliser votre travail.
La RC après travaux couvre les dommages qui apparaissent après l'exécution des travaux. Par exemple, lorsqu'une canalisation n'est pas correctement raccordée et qu'une fuite survient quelques jours plus tard. Ou lorsque vos clients tombent malades à cause du repas que vous leur avez servi. Votre client peut également se blesser avec l'emballage de votre produit et vous en tenir pour responsable. Il est conseillé de souscrire une assurance responsabilité civile après travaux assortie à la nature des activités.
Dans certains cas, lorsque vous exercez vos activités dans un espace accessible au public, vous êtes tenu de souscrire une assurance responsabilité civile qui vous couvre en cas d’incendie ou d’explosion. En cas de dommages, cette couverture indemnise les victimes sans qu'elles n’aient à prouver votre faute.
Le législateur a établi une liste des activités soumises à une obligation de s’assurer. Parmi celles-ci, l’on retrouve les magasins, bureaux, restaurants et cafés, hôpitaux et salles de sport. Liantis vérifiera pour vous si vous devez souscrire cette couverture.
Attention : certaines autorités communales ne vous accorderont l'autorisation d'utiliser ou d'ouvrir des locaux à des fins professionnelles que si vous êtes en mesure de prouver que vous avez souscrit une assurance responsabilité objective.
La responsabilité professionnelle est une assurance distincte. Celle-ci couvre les dommages provoqués par des « erreurs intellectuelles » telles qu'une erreur de calcul de la part du comptable ou de l'architecte, un mauvais conseil juridique ou une erreur médicale commise par un médecin. L'assurance responsabilité civile professionnelle est légalement ou déontologiquement obligatoire pour un certain nombre de professions et principalement destinée aux professions libérales prestataires de services. Songez notamment aux médecins, notaires, développeurs de logiciels, comptables, experts, conseillers fiscaux, architectes, ingénieurs, psychologues, avocats, physiothérapeutes, etc.
La plupart des polices d'assurance responsabilité professionnelle couvrent également les dommages résultant d’erreurs de manipulation (voir aussi RC exploitation).
Liantis calcule la prime sur la base de vos activités professionnelles, des garanties et du capital assurés, de la taille de votre entreprise et du nombre d'employés. Contactez-nous pour recevoir un devis sur mesure !
Il vous faut une bonne assurance qui couvre uniquement les éléments importants pour votre entreprise. L'élaboration d'une police adaptée à vos activités est une spécialité dans laquelle Liantis est à même de vous conseiller, du début à la fin. Envie d’en savoir plus ? Prenez contact avec votre conseiller clientèle.
Convaincu ? Renseignez-vous sur l'assurance responsabilité civile professionnelle de Liantis !