Zie jij jouw inkomsten fors teruglopen door de coronacrisis? Dan kan je jezelf wat financiële ademruimte geven door je sociale bijdragen te verlagen. Neem dan wel onderstaande pagina goed door, zodat je weet wat de voorwaarden zijn en welke gevolgen een onterechte verlaging van je bijdragen kan hebben. De snelste en eenvoudigste manier om jouw sociale bijdragen te verlagen, is via ons online klantenplatform My Liantis. Via deze digitale tool kom je vlot bij alle online toepassingen van onze groep. | Votre revenu diminue considérablement en raison de la crise du coronavirus ? Dans ce cas, réduire le montant de vos cotisations sociales vous permettra de vous ménager une marge de manœuvre financière. Consultez attentivement la page ci-dessous afin de savoir quelles sont les conditions en vigueur et les conséquences d’une réduction indue de vos cotisations. La manière la plus rapide et la plus simple de réduire le montant de vos cotisations sociales est d’utiliser notre plateforme clients en ligne My Liantis. Grâce à cet outil numérique, vous avez aisément accès à toutes les applications de notre groupe.
Régularisation des cotisations sociales : évitez les surprises
Année de vaches grasses, année de vaches maigres... En tant qu’indépendant, il est parfois difficile d'estimer ses revenus à l’avance. Ceux-ci ont pourtant un impact sur les cotisations sociales que vous allez devoir payer. Comment réduire ou augmenter vos cotisations sociales en conséquence ?
Régularisation des cotisations sociales après deux ans
Les cotisations sociales que vous versez à votre caisse d’assurances sociales sont provisoires. Elles se fondent généralement sur vos revenus d’il y a trois ans. Un ou deux ans plus tard, lorsque l'administration fiscale communique vos revenus réels à Liantis nous régularisons vos cotisations. Nous pouvons ainsi calculer vos cotisations sociales définitives sur base des revenus de l’exercice concerné. Cette régularisation donnera souvent lieu à un paiement complémentaire ou à un remboursement.
Par exemple :
Nicolas est indépendant à titre principal depuis dix ans. La caisse d’assurances sociales de Liantis se base, pour le calcul des cotisations sociales provisoires qu’il verse chaque trimestre en 2023, sur ses revenus de 2020. La régularisation suit en
2023
ou 2025, lorsque Liantis dispose du revenu effectif de Nicolas pour 2023.
Diminuer ses cotisations sociales
Dans l’exemple ci-dessus, Nicolas a toutefois la possibilité d’anticiper. Pour son activité indépendante, l’année 2023 peut être une année étonnamment moins lucrative. Ou peut-être 2020 a-t-elle été une année exceptionnelle, peu susceptible de se répéter. Dans les deux cas, il est clair que ses revenus de 2023 seront nettement inférieurs à ceux de 2020.
Nicolas réalise que ses cotisations sociales provisoires sont trop élevées, mais il sait qu’il ne récupèrera le trop-perçu qu’en
2023
ou 2025. Raison pour laquelle il décide d’introduire une demande de réduction de ses cotisations sociales provisoires. Il prend alors le risque d'une majoration, s’il devait apparaître plus tard que ses revenus de 2023 sont en fait plus élevés que les revenus sur la base desquels ses cotisations étaient calculées.
Pour obtenir une réduction de vos cotisations sociales, vous devez, en tant qu’indépendant, pouvoir démontrer que vos revenus sont plus bas, motivation et preuves à l’appui. Liantis examine votre dossier et approuve ou non votre demande.
Conditions
Pour pouvoir réduire vos cotisations sociales, vous devez répondre aux conditions suivantes :
Vos revenus 2023 doivent avoir diminué par rapport à trois ans plus tôt.
Vous devez également être en mesure de prouver la baisse de vos revenus au moyen de pièces objectives.
Vous nous indiquez le revenu net imposable que vous pensez gagner en 2023 et nous calculons vos cotisations provisoires réduites sur ce revenu estimé.
Par exemple
En 2020, Nicolas avait gagné 45 000 euros. Mais en 2023, il s’attend à un revenu de 25 000 euros. Si Liantis approuve sa demande, Nicolas paiera chaque trimestre des cotisations réduites de 1 496,21 euros au lieu de 2 397,35 euros.
Preuves
Pour pouvoir prétendre à une baisse de ses cotisations provisoires, Nicolas doit encore rassembler les pièces objectives requises pour étayer sa demande. Par exemple :
Facteurs personnels : lorsqu’une activité indépendante rapporte moins, il arrive que cela soit dû à des motifs personnels, comme une maladie ou un accident, un accouchement... Par ailleurs, les personnes qui ont reçu une aide du CPAS ou sont en règlement collectif de dettes peuvent en joindre la preuve.
Évolution de l’activité : dans son dossier, Nicolas fait toutefois surtout référence à l’évolution de son activité. Il démontre en quoi cette manne était exceptionnelle et comment son activité, avec sa clientèle habituelle, génère les mêmes revenus depuis plusieurs années. Dans le scénario inverse, c’est-à-dire en cas de baisse d’activité imprévue, il peut être utile de fournir des explications sur des clients qui ont fait faillite, des travaux routiers à proximité de vos locaux ou d'autres circonstances imprévues.
Conséquences d'une réduction injustifiée
Un indépendant qui fait revoir ses cotisations provisoires à la baisse de manière injustifiée court le risque d'une majoration. Si vous vous rendez compte que l'estimation de votre revenu n'était pas correct, mieux vaut intervenir avant la fin de l’année concernée, en payant plus.
Augmentation des cotisations sociales
Si, en tant qu’indépendant, vous vous attendez à des revenus nettement plus élevés que trois ans auparavant, vous pouvez anticiper en demandant que vos cotisations sociales provisoires soient revues à la hausse.
Par exemple :
Véronique est indépendante à titre principal. Elle avait conclu l’exercice 2020 sur un revenu de 25 000 euros. En 2023, elle décroche un gros contrat et s’attend à des revenus de 40 000 euros. C’est une bonne nouvelle, mais elle sait aussi qu’une régularisation de ses cotisations sociales l’attend en
2023
ou 2025. Elle communique le montant des revenus attendus à la caisse d’assurances sociales de Liantis, afin que celle-ci adapte ses cotisations trimestrielles dès 2023.
Ici aussi, il se peut que vous vous trompiez dans vos estimations et communiquez un revenu trop élevé. Dans ce cas, vous avez deux options :
Liantis vous rembourse le trop-perçu lors de la régularisation.
Vous demandez à Liantis, au plus tard le 31 décembre de l'année concernée, de vous restituer le trop-perçu .
Une augmentation des cotisations sociales s’accompagne aussi d'un avantage fiscal pour le travailleur indépendant. En effet, vous pouvez déduire fiscalement les montants versés. Voyez avec votre comptable s’il peut être utile de tirer parti de cet avantage.
Réserve annuelle
Vous pouvez de toute façon effectuer des versements supplémentaires à tout moment sur base volontaire. Vous pouvez ainsi vous constituer une épargne qui peut vous aider s’il s’avère que vous avez payé trop peu de cotisations par le passé. Si votre réserve n’est pas suffisante pour couvrir le montant dû, il vous suffira de régler la différence. Vous ne payerez aucune majoration. Attention : vous ne pouvez jamais, sur une année, payer plus que 4 fois la cotisation maximum trimestrielle.