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Les contrats de remplacement sont un excellent moyen de remplacer des travailleurs provisoirement absents. Ils offrent au remplaçant une plus grande sécurité qu’un contrat intérimaire, et l’employeur lui-même bénéficie d’avantages en matière de durée et de règles de résiliation. Pour autant que vous remplissez certaines conditions, bien sûr. Petit tour d'horizon.
Si un de vos collaborateurs est temporairement inactif pour cause de maladie, en vacances, en congé parental, en congé de maternité ou en crédit-temps, vous pouvez recruter quelqu'un d’autre pour la période concernée au moyen d'un contrat de remplacement. Attention : ceci ne s’applique pas aux salariés dont le contrat de travail a été suspendu pour des raisons économiques, à la suite d'intempéries ou pour cause de grève.
Un contrat de remplacement est normalement conclu pour une durée indéterminée, de maximum deux ans. Une exception est possible si le remplacement commence dans le cadre d’une interruption de carrière ou d'un crédit-temps. Si cette période de deux ans est dépassée, les règles qui s’appliquent au contrat de remplacement seront identiques à celles d’un contrat de travail à durée déterminée.
Pour être valable, un contrat de remplacement doit remplir certaines conditions. Il doit revêtir une forme écrite et être conclu séparément pour chaque travailleur, au plus tard au moment où il prend ses fonctions. Le contrat doit également mentionner clairement la raison du remplacement, l’identité du travailleur remplacé et les conditions du recrutement (au minimum, la durée du contrat et les règles pour y mettre fin). Dans le cas contraire, les conditions qui s’appliquent sont les mêmes que pour les contrats de travail à durée indéterminée.
Un employeur peut conclure des contrats de remplacement successifs, que la raison ou la personne remplacée soit la même ou non. Pour les contrats successifs, la règle est la même : la durée totale ne peut excéder deux ans, à moins que vous les concluiez pour remplacer un travailleur en interruption de carrière ou en crédit-temps. Ou s’il y a eu une interruption à l'initiative du travailleur (p. ex. parce que celui-ci a trouvé un nouvel emploi ou qu'il prend congé). Dans ce cas, un nouveau délai de deux ans commence.
Si le travailleur remplacé revient, vous pouvez mettre un terme au contrat de remplacement avec une période de préavis raccourcie, voire sans préavis. Si le contrat de remplacement prend fin pour une autre raison, les règles habituelles de résiliation s’appliquent. S'il s’agit d'un contrat de remplacement à durée déterminée, il se termine conformément aux règles normales, sans préavis ni indemnité, au terme du délai convenu. Même si le travailleur remplacé revient plus tôt.