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Occupation progressive

L’occupation progressive est un bon moyen de réintégrer un travailleur dans l’entreprise après une longue maladie ou une absence prolongée. En reprenant partiellement le travail ou en bénéficiant d'un travail provisoirement adapté, il peut se réhabituer au rythme de travail et reste impliqué dans l’évolution de l’entreprise.  

Qu’entend-on par « occupation progressive » ?

L’occupation progressive donne aux travailleurs en incapacité de travail la possibilité de reprendre partiellement leur travail et de se réhabituer à un rythme de travail normal lorsqu’ils sont encore en convalescence. C’est un moyen de réintégrer les travailleurs dans l’entreprise après une longue maladie ou une absence prolongée. 

Les travailleurs employés dans le cadre de ce système de reprise partielle du travail conservent le droit à des indemnités de la mutuelle en plus de leur salaire. La somme de leur revenu professionnel et de l’allocation (réduite) est toujours supérieure au montant des allocations perçues si la personne ne travaille pas. 

Reprise partielle du travail

Le passage de l'incapacité à l’aptitude au travail demande parfois une période de transition, avec une reprise partielle du travail. Par exemple quelques heures par jour ou quelques jours par semaine. Le collaborateur reçoit un salaire pour le travail presté et conserve, en outre, le droit à une certaine allocation de la mutuelle (ou de l’assurance en cas d'accident du travail). 

Le collaborateur, son médecin traitant, son employeur et le médecin-conseil/l’assureur doivent être d’accord avec la reprise partielle du travail telle qu’elle est prévue. Par ailleurs, l’activité doit être compatible avec l'état de santé du travailleur. 

Travail adapté

Les collaborateurs peuvent toujours demander que le travail soit adapté à leurs état de santé et capacités. En tant qu'employeur, vous n’êtes en principe pas obligé d'accepter une telle proposition d’occupation progressive ou de travail adapté. Mais attention : si vous refusez l’occupation progressive ou le travail adapté et licenciez le travailleur, cela peut dans certains cas être considéré comme de la discrimination ou un licenciement abusif. 

Il est donc conseillé d’établir une annexe au contrat de travail dans laquelle vous convenez, avec le collaborateur, des principaux éléments du travail adapté ou autre – par exemple volume de travail, horaires, nature du travail, maintien ou non des avantages acquis, comme une voiture de société, le salaire et la durée de validité de cette annexe. 

Que se passe-t-il s’il n’y a provisoirement pas de travail adapté ?

Le médecin du travail déclare le travailleur apte au travail mais ce dernier n’est provisoirement pas en mesure d’effectuer le travail prévu par son contrat ? Dans ce cas, il peut demander une allocation à l’ONEM. 

Pour un « chômage temporaire en cas de force majeure causée par des raisons médicales », les conditions suivantes doivent être remplies : 

  • Le médecin du travail ou le médecin de l’ONEM a constaté l’incapacité de travail. 

  • Un travail de remplacement adapté n’est pas disponible. 

  • La demande n’est pas introduite dans les six premiers mois de l'incapacité de travail. 

  • L’incapacité de travail a un caractère temporaire. 

Qui autorise une occupation progressive ?

Les travailleurs qui souhaitent reprendre partiellement leur travail après une période d'incapacité de travail doivent obtenir l’autorisation du médecin-conseil de la mutualité. Le médecin de la mutualité rend un avis sur l’autorisation. C’est vous, en tant qu'employeur, qui prenez la décision définitive. 

Le travailleur a-t-il doit à un salaire garanti ?

Si le collaborateur reprend partiellement son travail pendant la période au cours de laquelle vous devez lui verser le salaire garanti, vous ne devez plus lui payer celui-ci. Vous ne lui devez que le salaire correspondant à ses prestations effectives, sauf accord contraire.  

Vous ne devez généralement pas non plus verser de salaire garanti à un travailleur qui reprend son travail après une période d'incapacité de travail et redevient inapte au travail. Pour cela, certaines conditions doivent être remplies : 

  • Il s’agit d'une reprise progressive du travail avec l’autorisation du médecin-conseil. 

  • Le travailleur redevient totalement inapte au travail pendant la période d'occupation progressive. 

  • L’incapacité de travail ne doit pas avoir la même cause que la première incapacité de travail. De même, il ne peut pas s’agir d’une incapacité de travail due à un accident du travail ou à une maladie professionnelle. 

Par exemple : Pierre reprend son travail progressivement après une période de maladie de quelques mois. Il fait une chute dans l’escalier chez lui et se casse une jambe, de sorte qu’il se retrouve à nouveau en incapacité de travail pour quelque temps. L’employeur ne lui verse pas de salaire garanti pour sa jambe cassée, et la mutuelle intervient directement. Cela étant, si Pierre était tombé dans l’escalier au travail, son employeur devrait bel et bien lui verser un salaire garanti (salaire qu'il pourrait réclamer ensuite à l’assurance).

Un travailleur fait son retour après une maladie de longue durée ? Liantis vous guide lors de la réintégration.

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